09/08/2010

Protain gérard... Avocat fiscaliste, Ami de Mr Boorloo et crapule infâme...

Cette technologie dont ce blog est l’objet, est d’une importance capitale pour la survie de notre espèce, et que vous le croyez ou pas, telle est la vérité.

Depuis plus de 5 ans, je suis totalement bloqué par des crapules infâmes…

Abus de confiance, faux et usage de faux normalisés par des organismes de protection industrielle, harcèlement moral, esclavage, chantage, intimidations, menaces de kidnapping, de torture et de mort…

Bref le sordide le plus dégueulasse qui soit, afin de me spolier de mes droits sur ma création et de me réduire à l’esclavage à vie...

Je ne reviendrai pas sur tous ces points, largement démontrés dans ce blog, avec preuves à l’appui et vous ferai simplement remarquer que ces crapules sont informées de l’existence de ce blog et qu’il suffit de taper leurs noms pour tomber sur mon blog, en première page du web.

Aucun d’eux n’a osé me poursuivre en justice pour diffamation, alors que la plupart m’en ont largement menacé pour me contraindre au silence !

Et ceci n’a rien d’un hasard…

La diffamation est un crime odieux, mais la dénonciation est un devoir civique et c’est mon devoir de prévenir les victimes potentielles des actes de ces infâmes individus, attendu que ne rien faire, serait une non assistance à personne en danger, ces individus n’ayant pas peur de menacer de mort leurs victimes, si cela sert leurs intérêts et je les crois tout à fait capables d’organiser des meurtres.

Pourquoi je les crois capables d’aller jusqu’au meurtre ?

Simplement parce qu’ils ont tenté de m’imposer à signature un contrat de copropriété dans lequel il était marqué noir sur blanc qu’en cas de décès (le mien bien sûr ) tout leur reviendrait, à eux et à eux seuls, quelques soient mes héritiers…

En outre, ils m’ont proposé de prendre une assurance vie dont ils auraient été les seuls bénéficiaires, quand ils ont vu que je commençais à devenir « difficile » à gérer ,et que je ne me laissais pas faire…  Par voie orale, il est vrai… Ce que j’ai refusé avec force et indignation !

Et si j’avais accepté, j’aurais valu plus d’argent pour eux mort que vivant, et je doute que ce « soit innocent »... Mais ils ont droit à la présomption d’innocence et moi à la présomption de culpabilité…

Et ceci est à noter, c’est un détournement scandaleux de notre système juridique par des malfaisants, pour imposer le silence à leurs victimes en les menaçant de poursuites!

Bref ce texte a pour but de vous expliquer pourquoi je suis paralysé pour sauver nos vies, et comment ces individus savent utiliser notre système juridique pour violer les droits de l’homme et contourner les lois et comment ils vont jusqu’à menacer la survie de notre espèce, pour leurs seuls intérêts crapuleux…

Laissez moi vous parler de Mr Protain Gérard, avocat fiscaliste et membre à part entière d’un réseau criminel organisé de NABO des plus dangereux.

Ce Monsieur est un avocat fiscaliste, c’est aussi le gérant de la société Brevets et associés et, à ses dires, un ami de Mr Borloo, ministre de l’écologie, de l’énergie et du développement durable mais c’est surtout une immonde crapule, et je le crois le plus dangereux de tous ceux à qui j’ai pu être confronté.

Si je devais échouer et que nous ne devions pas survivre à la stérilisation carbonique, ce Monsieur Protain, costume-cravate et parlant bien, en sera le plus responsable de tous, sans aucune contestation possible à mon sens.

J’ai connu ce Monsieur en 2007, mais il était déjà « propriétaire » de mon invention depuis 2005… Lors de notre première rencontre, il s’est présenté comme une victime de Mr Garnier, un escroc qui m’a abusé et spolié de mon brevet grâce à l’INPI, qui a normalisé des transactions illégales sans aucune vérification…

En faisant simple, car leurs manipulations sont très complexes, j’ai signé un contrat de partenariat avec la société Segitech, société française, de droit français, ayant ses locaux dans une structure publique d’aide à la création de sociétés de technologies innovantes…

Aucune raison d’être méfiant donc, puisque soutenue par une structure publique qui m’avait dirigé vers elle !

Dans la réalité, cette société « écran », a « revendu », cédé, donné, en fait je n’en sais rien du tout car on m’a toujours refusé l’accès à la moindre pièce, sauf une 3 ans après dont je me demande encore si elle est légale, et si elle n’a pas été antidatée…

Donc mon invention fut, en totale rupture de contrat, refilée à une société espagnole, Finercor… à moins que ce ne soit Finecor, société suisse dissoute la même année ?

Bref cette société, Finecor sur l’acte de cession que Mr Protain m’a remis en juillet 2007, a revendu des morceaux de mon brevet à la société Brevets et associés, sans que j’en sois même averti et en totale rupture de contrat, et pour un montant appréciable ( près de 120.000 euros à ma connaissance).

Mr Protain Gérard donc, après 2 ans de silence a débarqué dans ma vie, alors que je commençais à  devenir «ingérable» pour Mr Garnier…

Il faut préciser qu’à l’époque j’en étais réduit à travailler à mes frais et avec des moyens techniques très limités, ce Monsieur ne respectant pas ses engagements contractuels et cherchant par tous les moyens possibles et imaginables, à me spolier de la totalité de mes droits…

Ce Monsieur donc, qui se présentait comme un honnête homme m’a affirmé mordicus que ce Jean Garnier, ami personnel de Mr Lepen, président du Front National, était une crapule et qu’il l’avait escroqué sur mon affaire de plus de 150.000 euros !

Ceci étant dit, nous ne pouvions pas poursuivre cette crapule, car une action juridique était inutile… L’INPI ayant normalisé la cession Segitech/Finercor sans aucune vérification, et Finercor étant espagnole, une procédure juridique en plus d’être longue et coûteuse, n’aurait servi à rien !

En effet le droit d’un pays s’arrête aux frontières du dit pays… Et faire appliquer une décision de justice française hors de France, est un véritable tour de force !

Ceci me fut confirmé par un conseil juridique et je vous rappelle que le cabinet Derambure, chez qui fut déposé mon premier brevet, a un impayé de la société Finercor de près de 25.000 euros (pour mon dossier et différentes victimes)…

Et ce cabinet n’a pas poursuivi la société Finecor ou Finercor en justice pour autant… Une procédure juridique lui aurait coûté beaucoup plus cher et de toute façon, il est des plus évident qu’une fois condamnée par un tribunal, cette société aurait déjà été dissoute…

Ce qui fut le cas de la société Segitech et Finecor et de bien d’autres d’ailleurs dans de nombreux dossiers…

Bref ce Monsieur Protain s’est présenté comme une « victime » et comme mon conseil à l’époque. Il m’a dit qu’il valait mieux avoir un bon accord qu’un mauvais procès…

Lequel serait long et coûteux et n’apporterait rien puisque Mr Garnier, agissant d’Espagne à travers une société écran, ça ne mènerait nulle part. Ce dernier ne m’avait d’ailleurs pas caché son refus de lâcher la gestion de mes intérêts, sous peine de saborder les brevets…

Voilà ce que ce Monsieur Protain m’a envoyé pour obtenir ce qu’il voulait :


----- Original Message -----
From: Gerard PROTAIN
To: quere
Sent: Monday, July 16, 2007 9:10 AM
Subject: Votre dernier Mail


Bonjour,
Merci de votre transmission de votre Mail à Garnier.
Je suis effectivement raisonnable et espère que Garnier le sera aussi;
Il y aura deux points sur lesquels je serai intraitable et ce dans mo intérêt comme dans le vôtre bien sûr et si l'argent des honoraires arrive et que votre avocat se met au travail, je suis sûr qu'il sera d'accord:
1/ Aucune somme me revenant ne passera par les mains, directement ou indirectement de Garnier. Je me demande d'ailleurs si son refus de créer la société ne vient pas de sa crainte de de plus être le seul receveur de tous paiements pour les redistribuer ensuite à sa guise. Par ailleurs, il est tooujopurs mêlé à des dossiers bizarres et nous ne pouvons être sûrs qu'il ne sera pas saisi, notre argent avec. Je suis sur ce point d'accord avec vous que même les paiements à faire à des tiers,  Braun ou Poucucq par exemple, ne doivent pas passer par lui.
2/ Il faut absolument mettre en place une procédure précise de désignation du mandataire commun ou de son remplacement, majorité de plus 50% par exemple, ce qui veut dire que vous bloquez toute nomination quui vous déplaît. Pourquoi: Segitech est mandataire, il vend ses  parts et le gérant est hostile et bloque tout. Ou il décède, il est remplacé par Christine???? C'est d'ailleurs déjà elle la gérante! Il faut reparler de ce camouflage.
Par ailleurs, je rappelle deux points des négos à mener: La première concession de licence ne devrait porter que sur l'Europe. Par ailleurs, vous devrez, avec ou sans Mme. Wunenburger, et payé pour celà, établir un protocole précis de recherches complémentaires et être totalement associé à la fabrication et mise en place du proto industriel. A mon avis, Garnier va revenir avec une proposition de paiement comptant mais avec l'obligation pour nous de fabriquer le proto. pourquoi pas MAIS dans ce cas, à part le paiement des brevets nationaux, tout le reste devra rester bloqué entre vos mains car si l'argent est réparti, sa part ne reviendra jamais et c'est sur notre part qu'il faudra financer la suite.
Enfin, n'ayez pas peur que je bute sur des clauses hyperprotectives de vos droits, vous y avez droit et, indirectement, qui plus est, j'en profiterai car elle museleront Garnier.
Amitiés
Gérard

Voici un mail de ce même Gérard Protain, avocat fiscaliste ayant un cabinet à Paris, ami de Mr Borloo et gérant de la société Brevets et associés, après avoir obtenu ce qu’il voulait :

De : PROTAIN [mailto:gprotain@gprotain.com]
Envoyé : lundi 27 octobre 2008 15:15
À : QUERE JEAN LUC; 'Germain HAGENBACH'
Cc : pv.magis@orange.fr; GARNIER
Objet : Re: Projet CO2


Bonour,


Je constate que nous sommes, après une relative accalmie,  repartis dans une inondation d'Emails d'agression et de récrimainations et accusations diverses, des questions auxquelles vous n'auriez pas de réponses (lesquelles???), de bonne volonté abusée(quelle bonne volonté????, vous avez cessé toute activité depuis plus d'un an!!!), d'abus de la part de vos copropriétaires (lesquels????)....

Bref, je vous réitère que vous voyez maladivement des maux où il n'en existe pas et que, si Mr. Hagenbach n' a pas ses réponses avant, le RV du 5 saute et je ne reprendrai aucun autre engagement. Selon lui, vous n'avez besoin d'aucune experience nouvelle ni de matériel même peu coûteux, mais simplement de quelques heures de mise en forme de vos résultats. Le caractère dilatoire de vos réponses pour dissimuler votre refus de coopérer ne trompe personne.

Par ailleurs, je vous prie d'arrêter de raconter des histoires sur les droits qu'aurait la fac sur notre matériel (je vous rappelle qu'il ne vous appartient pas en propre mais appartient à notre communauté. Je suis d'ailleurs sûr que vous l'avez déjà récupéré et que c'est avec lui que vous avez pu faire votre démonstration!).

Comprenez bien que vous êtes au seuil de votre dernière chance de ne pas finir sans un sou pour perte totale de toute valeur de votre invention et que persister dans votre délire paranoiaque vous assure soit une vieillesse sans ressources, soit une vieillesse non seulement sans ressources pais qui plus est avec des contraintes pénales si vous essayez d'exploiter d'une manière ou d'une autre vos connaissances hors de notre association car ce serait de l'abus de confiance de votre part et nous ne le laisserions pas passer.

Désolé d'être brutal mais je suis excédé de vous voir repartir en vrille et redémarrer votre campagne de courriers délirants.

J'admire votre conseil de continuer à supporter un client ingérable tel que vous.

Inutile de tenter de me répondre par un flot de menaces et de lamentations, ,vous serez désormais et de nouveau en expéditeur bloqué.

PROTAIN

 

 

On note la différence !

Cet individu est une infâme crapule !

Ici nous avons clairement affaire à des êtres sordides, d’une cupidité maladive qui utilisent l’abus de confiance et l’intimidation pour obtenir ce qu’ils veulent… du fric !

Ils fonctionnent comme une meute de hyènes…  Ils vous tournent autour, prêts à vous arracher un morceau de chair, au premier signe de faiblesse…

Quand vous posez des questions à l’un d’entre eux, et que sans réponse, vous insistez, un autre vous répond par une question : Que voulez vous ? lesquels ? Je ne comprends pas, vous n’êtes pas clair expliquez vous ! Nous vous fournirons tout ce que vous voulez, dès que vous aurez clairement dit ce que vous voulez… De quoi parlez vous ? Je ne comprends pas… Vous n’êtes pas lisible…

Et le ponpon : Si vous voulez obtenir les documents relatifs aux brevets, ils vous suffit de les demander à Mr Nithardt !

Lequel Mr Nithardt, après plusieurs mois à chercher à m’abuser, m’a répondu qu’il ne travaillait pas pour moi et à refusé de me fournir le moindre élément pour respecter « sa déontologie »… Jolie la déontologie qui permet d’abuser de la confiance des inventeurs, d’établir des faux en écriture et permet de faire chanter les victimes !

 



De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : jeudi 9 juillet 2009 17:13
À : QUERE JEAN LUC
Objet : Re: TR: demande de situation

Monsieur,
Mon client est la société de Monsieur GARNIER qui vous représente. Je n'ai aucune instruction ni aucun ordre à recevoir de vous. Je vous prie de régler votre problème avec cette société et ses représentants qui détiennent toutes les informations relatives aux brevets.
Sentiments distingués
R. Nithardt

Vais-je trop loin là, Mr Nithardt ?

Allez vous enfin me poursuivre en justice, pour avoir rendu publics vos actes ou est-ce encore de l’intimidation déguisée ?


De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : lundi 3 août 2009 09:16
À : QUERE Jean Luc
Objet : Plainte pénale

Monsieur,
J'ai informé votre associé Monsieur GARNIER de vos agissements et je dépose une plainte pénale contre vous.
Roland Nithardt

Et Mr Protain savait cela

 


----- Original Message -----
From: Gerard PROTAIN
To: quere
Sent: Wednesday, July 11, 2007 9:33 PM
Subject: agent suisse


Bonsoir,

A la reflexion, je me demande si la demande de transférer des informations à un agent suisse ne cache pas autre chose: Garnier s'est fait jeter par son agent de brevets parisien qui m'avait téléphoné la veille pour me prévenir qu'il ne voulait plus travailler pour lui car il n'était pas payé.
Pouchucq lui réclame environ 15 000 Euros. Je me demande s'il ne veut pas le planter et confier le dossier à un autre agent, en Suisse qui plus est, c'est à dire sans contacts avec vous ni moi donc sans contrôle possible de ce qu'il fait. J'évoque cette possibilité car je  comprendrais qu'un ingénieur des allemands, par exemple, demande des infos mais pourquoi un agent de brevets?


Et il y avait de prévu contractuellement la parade... Mais lui comme aucun de ses complices associés n'a consenti à la mettre en place... Se faisant ainsi complice actif des agissements de leur complice !



Et quand, agacé par des mois, voire des années sans réponses ou avec des documents qui ressemblent à des puzzles, tellement ils sont morcelés , vous les demandez sèchement, on vous répond que vous êtes « ingérable », « délirant »,  « agressif », « bi-polaire », « paranoïaque »… Bref bon pour la camisole !

Que vous ne faites que vous lamenter ! Sordide, sordide… Ruiné, Rmiste, réduit à aller mendier à la soupe populaire avec des associés qui refusent de respecter leurs engagements contractuels et passent leur temps à vous menacer…

Dans ce texte, il me menace de finir sans le sou… Clodo quoi !

Et il évoque lui-même leur immonde et dernier chantage, s’appuyant sur le système de protection industrielle : « vous êtes au seuil de votre dernière chance de ne pas finir sans un sou pour perte totale de toute valeur de votre invention »

Car en plus d’être malhonnêtes, ils sont mesquins ces rats !

Mais ceci, ils n’auraient jamais pu le faire sans la complicité active de tout le système de protection industrielle !

Inventeurs, une fois encore, prenez conscience dans votre intérêt de la réelle menace du « système de dé-protection industrielle »…

On ne le dira jamais assez !

Me poursuivre en justice… Pourquoi au fait ? L’esclavage n’est pas interdit en France ? L’abus de confiance ? Quelle plaisanterie cynique de parler d’abus de confiance, lui c’est un expert qui en parle !

Quels êtres humains pourraient supporter un tel harcèlement moral, sans perdre pied ? Vous le pourriez vous, ou est-ce moi qui perd vraiment les pédales ?

D’autant que ceci, c’est par écrit… Par téléphone, c’était bien pire !

Menaces de kidnapping, torture, mort…

Et je reconnais que, bien plus tard, j’ai dit à ce Monsieur qu’il avait de la chance d’être tombé sur moi…

Un autre lui aurait sûrement défoncé la gueule à coups de barre de fer ou logé une balle dans la tête avec un profond soulagement je pense, et probablement avec un grand plaisir…

D’ailleurs, après réflexion et après des années de harcèlement et de menaces, n’aurait-ce pas été de la légitime défense ?

C’est une question à poser à un juriste…

A l’époque de ce mail, et après plus de 3 ans d’esclavage, puisque je travaillais sans aucune rémunération, j’avais fini par laisser tomber, en attendant qu’ils respectent leurs engagements et obligations contractuelles, lesquelles prévoyaient de me fournir tous les éléments qu’ils me dissimulaient et une rémunération mensuelle de 2.500 euros par mois…

Alors, quand il écrit que « j’avais cessé toute activité depuis un an », il est quand même gonflé !

Je suis comme tout le monde : je dois manger moi aussi, et je bossais à mi temps dans une petite boîte de travaux publics pour un salaire de misère, mais avec du temps libre, pour reprendre mes travaux, dès que ces «Messieurs » se décideraient à réellement respecter leurs engagements contractuels…

Ils ont d’ailleurs fini par me faire virer, en violant encore leurs obligations contractuelles !

Contractuellement aussi, il y avait une clause qui stipulait que si le gérant ne respectait pas ses obligations contractuelles, les copropriétaires devaient le révoquer… (la clause parade)

Je leur ai rappelé à tous par recommandé à plusieurs reprises, mais ils l’ont maintenu en place et ce alors même que cette crapule partait sans laisser d’adresse et sans aucune forme de réponse...

Alors Mr Protain, vous avez fini, vous et vos « associés », par renoncer à vos droits sur mes brevets…

Après avoir, bien sûr, mené votre ignoble et ultime chantage à terme, à savoir saborder les brevets qui n’ont aucune valeur sans mon savoir faire, puisque déposés dans mon dos pour me faire chanter !

Oseriez vous prétendre ne pas être complice de Mr Garnier, alors que ce dernier est parti sans laisser d’adresse, avec votre argent, et que vous pouviez le révoquer ?

Oseriez vous nier l’évidence, alors même que les documents de « renonciation », dont on peut se demander la légalité, m’ont été dissimulés durant plus de 8 mois après leur signature, afin que vous soyez tous certains que je ne pourrai plus sauver mes droits sur ces brevets ?

Vous avez paralysé cette technologie durant 5 longues années, et ainsi commis un crime contre l’humanité…

Le bon côté, c’est que maintenant vous ne pourrez plus vous servir abusivement de la justice pour m’intimider ou me paralyser puisque de fait, après avoir pourri ma vie durant 5 ans, vous avez fini par renoncer à vos droits sur mes brevets, et probablement grâce à ce blog qui vous fait de la pub, sinon vous auriez encore et toujours cherché un moyen de me pourrir la vie, comme vous me l’avez souvent dit…

Car il faut savoir que même si ces crapules n’ont jamais respecté leurs engagements, ils étaient en droit de me poursuivre en tant que propriétaires des droits sur mes brevets, et ce tant que moi je n’avais pas les moyens de faire appel à la justice…

Ce qui aurait coûté 150.000 euros et pris 10 ans ! D’autant que les affaires en propriété industrielle, sont les seules affaires justiciables qui n’ouvrent pas droit à l’aide juridictionnelle !

Droits aux brevets que lui et sa bande de NABO m’avaient volés, avec la complicité d’expert en PI, de l’INPI et de différents offices de brevets à travers le monde…

Aujourd’hui, enfin libre, je peux envisager de poursuivre… Pas trop tôt, mais nous avons perdu 5 ans et ça va être très dur de rattraper ce temps perdu, d’autant que depuis peu la planète subit une forme de processus de rééquilibrage, qui nous offrira un sursis au prix de nombreuses vies…

Mais il va falloir s’attendre à des hivers très froids entrecoupés de redoux et à des étés très secs…  Se qui sera désastreux pour l’alimentation humaine…

De même les fortes chaleurs qui sévissent dans les zones tropicales, vont favoriser l’évaporation et provoquer des pluies diluviennes, telles que nous en voyons au Pakistan, en Inde, en Chine, en Argentine… Et ce n’est qu’un début !

Et le seul espoir que nous avions, vous l’avez paralysé pendant 5 ans, par pure cupidité…

S’il y a un Dieu, votre place est en enfer, en avez-vous conscience ?

Quand vous rendrez votre dernier souffle, songez y… Et consolez vous avec votre pognon durement « gagné » et foutez vous le au cul !

Grossier ? Peut être, mais des êtres qui ne respectent rien ne doivent pas être respectés, ils sont une injure à l’humanité… Des parasites… La lie du genre humain, et ceci je vous assure, ça vient du fond du cœur et ça doit être dit : ces gens agissent ainsi, car personne n’ose dire ce qu’ils font…

Prévenir leurs futures victimes, c’est les empêcher de nuire et probablement sauver des vies, et ça vaut bien un vilain mot, il me semble...

 

02/05/2009

LE PIEGE...

Pour info, mes associés ont des "associés", que j'appellerai "victimes" en France, Suisse et Belgique.

 

Le PIEGE :

 

En novembre 2004 donc, je rencontrais Mr Garnier, représentant de la société Ségitech, accompagné d’un ami à ce Monsieur, présenté comme conseil technique et patron d’entreprise, et de Mme Wunenberger (chercheuse en chimie physique du centre de transfert de technologie Paul pascal du CNRS).

 

Ceci avait donc l’air des plus sérieux et j’ai exposé mon dossier après avoir fait remplir des accords de confidentialités et la réunion me sembla avoir été fructueuse.

 

Après maintes discussions et négociations au contrat très difficile, en janvier 2005, signature d’un contrat entre moi et la société SEGITECH basée sur le site unitec qui me fût présentée par Mr D (unitec).

 

En gros ce contrat prévoyait un investissement de Segitech à hauteur de 100 000 euros + frais de brevet et d’expertise en échange de quoi, je cédais 50% de mes droits sur brevet et Ségitech assurait la gestion et je gardais une capacité de blocage interdisant de vendre (total ou partiel) ou d’accorder de licence (totale ou partielle) sans mon accord (article 9), chose âprement discutée pendant 2 mois.

 

Avril 2005 dépôt du premier brevet à Paris par le cabinet Breese-derembure.

 

En juin, après de nombreuse demandes je recevais une copie partielle du dépôt du brevet déposé en avril 2005 et surprise la société Segitech n’apparaissait plus au profit de 2 sociétés FINERCOR SA (Espagne) et brevet et associé (France). impossibilité manifeste d’obtenir les actes de cessions malgré de nombreuses demandes par téléphone et mails.

 

Non établissement du contrat de copropriété en rupture de contrat.

 

Très vite il s’avéra que selon Mr Garnier, son financement dépendait d’un avis positif de sa consultante (Mme Wunenberger) et qu’il ne financerait rien tant qu’elle ne lui donnait pas un avis favorable. Mme Wunenberger quant à elle refusait de donner un avis favorable tant qu’il n’y avait pas plus d’éléments, ce qu’il était impossible d’avoir tant que Mr Garnier ne respectait pas ses engagements en ne finançant pas… Le serpent qui se mort la queue donc et moi, hé bien j’étais condamné à perdre mon temps et mon argent à attendre le bon vouloir de mes associés.

 

Entre janvier 2005 et juin 2006, hors financement du brevet, seules 2 expertises APAVE on été financées ( et encore la première fut payée avec près d’un an de retard pour pouvoir faire la deuxième).

 

En décembre 2005 je rencontrais Mme Braun, PDG de la société Aprim, consultant dont la fonction était de rechercher des prospects. Bien évidemment je n’ai pas eu accès au contrat qui la liait à la société Finercor ou Ségitech et je sus plus tard que comme Mme Wunenberger elle était payée en % des revenus à signature de contrat et que j’en payerai pour moitié contraint et forcé... Sympa !

 

Janvier 2006 réception d’un projet de contrat de copropriété et premier gros clash, ce dernier remettant en cause un certain nombre de points à mon désavantage et mettant mes associés en position de me spolier de tout. Rejet absolu.

 

Mme Braun joua un rôle de médiateur et nous permis de sauver la situation.

 

Mars 2006 second projet de contrat de copropriété, second clash avec un chantage pour m’imposer ce contrat contenant des closes abusives, entre autre :

 

 

- Une clause de décès à mon encontre spécifiant que dans l’hypothèse ou je venais à décéder tout mes droits aux brevets reviendraient à mes associés quelque soit les règles d’héritage que j’avais choisies.

 

 

En fait c’était plus subtil, je vous site l’article complet :

 

Article 8-Décès-liquidation judiciaire

 

En cas de décès de Quéré (c’est mon nom), sa part de copropriété devra être cédée aux autres copropriétaires, quelles que soient les règles d’héritage prévues et les autres documents éventuellement signés au profit d’autres héritiers.

Les copropriétaires bénéficiaires devront poursuivre l’exploitation au mieux et s’engagent à verser aux héritiers désignés dans la succession, la quote-part correspondante de tous revenus tirés de l’exploitation des brevets que ce soit des redevances ou une somme forfaitaire en cas de cession au prorata des parts au moment du décès.

 

Alors en résumer, ils n’auraient pas été mes héritiers , mais les dit héritiers était dans l'obligation de leur vendre mes droits aux brevets contre la somme qui me revenait au moment du décès, donc de leur propre argent… Avouez que comme arnaque, on fait difficilement mieux !

 

En ayant à peine la trentaine et de la façon dont c’était présenté je pense que si j’avais signé ce document je risquais fortement d’avoir un «accident» d’autant que selon un rapport d’expertise de la société Aprim, le marché potentiel de mon invention or filliaire énergie qui était alors une hypothèse (Mr Garnier refusant de financer sans le dire par son inaction le prototype de 2 000 euros) sur le seul traitement du CO2 représente un marché de 60 milliards d’euros sur le seul territoire Européen. D’autres sont morts par accident et autres pour beaucoup moins que ça, vous en conviendrez !

 

                                                               -Remise en cause des obligations financières qui devenaient « par magie » une avance remboursable, la société Finercor, je cite, n’étant pas un mécènne... Vu ce que ça me coutait en perte de temps et d’argent à attendre qu’il respecte leurs engagements et obligations financières je vous le confirme on était loin du mécénat mais on était très proche de l’escroquerie pure et dure avec des notions d’esclavage (je travaillais sans être payé mais à priori il ne gagnait rien lui non plus… ).

 

Sachant qu’à cette date (plus d’un an après signature), brevet et expertise confondus, donc en supplément des 100 000 euros initialement prévus, l’investissement de mes associés s’élevait à peine à 10 000 euros et que, je l’ai su plus tard, la majeur partie était encore impayée, c’était vraiment gonflé, vous ne trouvez pas ?

 

Il y avait bien d’autres points inacceptables dont, en autre choses, la remise en cause de l’article 9 si âprement discuté et qui interdisait à mes associés de revendre tout ou partie ou d’accorder de licence sans mon accord, ce qui semblait avoir déjà été violé (la société Segitech ayant disparu au profit de Brevet et associé et de FINERCOR SA) sans que je puisse le prouver car n’ayant pas accès aux actes de cession et Mr Garnier parlant de transfert à titre gratuit donc techniquement, ce n’était pas une cession… En résumé  ce Monsieur jouait sur les mots pour violer ses engagements et me refuser l’accès à tous documents pouvant prouver de façon formelle une quelconque malversation.

 

Maintenant le chantage, car il y eut bien chantage porté en résumé à me dire et m’écrire que si je ne signais pas ce documents le dépôt de Brevet PCT ne serait pas financé ce qui signifierait la perte de tout (Référence à brevet d’invention ou fumisterie organisée) et sachant que ceci me fut imposé moins d’un mois avant la date butoir, les possibilités de sauver le projet était quasi nulles...

 

Je leur ai fait (à lui et son conseil) justement remarquer que je n’avais pas à accepter des modifications unilatérales de leurs obligations contractuelles sous peine qu’ils menaçaient de ne pas respecter leurs obligations financières en cessant tout financement ce qui signait la fin du projet, et ce à juste titre, car déjà des prestataires de service me signifiaient des retards de paiements de la part du gérant et que le manque de financement était plus que palpable.

 

Ils finirent par céder et à défaut de signer un contrat de copropriété correct, on garda le statut quo et le dépôt PCT fut déposé en catastrophe (je vous passe les détails) et j’obtenais qu’enfin Mr Garnier respecte ses engagements et finance réellement ce projet.

 

Depuis Novembre 2004, en parallèle à cela je prenais contact avec le Pr G, un pneumologue réputé, enseignant chercheur à l’université de Bordeaux 2 croisé lors de mes études. Après avoir vu le rapport d’expertise de l’APAVE il accepta très gentiment de tester ma technologie sur la molécule de gaz de son choix avec son matériel sans aucun à priori (ça change des imbéciles qui se contentent de vous dire avec une suffisance hautaine que c’est impossible sans chercher à comprendre quoique ce soit).

Il fixa son choix sur le CS2, bisulfure de carbone, solvant industriel volatile utilisé surtout dans l’industrie informatique et ayant la fâcheuse propriété de passer dans le sang via les poumons et de ce concentrer dans le cerveau en causant de gros dégâts (ça le trou… C’est sympa non ?).

 

De part les faibles concentrations de ce polluant entre autres choses  (mesuré en ppb, partie par milliards), aucune technologie de filtration connu n’est efficace contre ce polluant à ses dire, et ceci est de nature à provoquer un scandale semblable à celui de l’amiante. Bien évidemment beaucoup le savent sauf ceux qui travaillent avec… Normal, les pauvres cons qui bouffent la merde en sont toujours les derniers informés (sinon ils ne la mangeraient pas, c’est logique !)

 

En décembre 2004, ma technologie de filtration fut testée sur ce polluant et les résultats furent des plus encourageant avec plus de 90% d’épuration.

 

Depuis, décembre 2004, je ne cessais de faire pression sur Mr Garnier pour nous rapprocher du Pr G et de l’université de Bordeaux 2 pour ne plus perdre de temps, mais avant signature du contrat c’était pas le moment et après, même si il me disait qu’il le ferait dans les faits il n’en fit rien jusqu’en juin 2006, tout comme l’envoi par mes soins (fax, mail, courrier) de devis d’un prototype de démonstration dès mars 2005 qui restèrent lettres mortes…

 

Juin 2006 financement d’un prototype (enfin !) + accord avec la faculté de Bordeaux 2 pour faire des essais sérieux. Moi sans aucune rémunération comme associé, je devais travailler à mes frais avec des moyens très limités, depuis la signature de ce contrat ma situation c’était dégradée et j’étais tombé dans le dispositif du RMI (revenu minimum d’insertion = 400 euros/mois), j’ai bien signifié à Mr Garnier à de nombreuses reprises que je ne pourrais plus poursuivre dans l’état, mais il n'en avait cure, il poussa le sordide jusqu’à me dire que dans le contrat il y avait une clause m’obligeant à être disponible et qu’il se moquait de mes petits problèmes.

Cette clause était détournée de son sens premier est correspondait à une interprétation abusive mais comme il me le fit remarquer par téléphone, je n’avais qu’à lui faire un procès (en étant Rmiste, je ne vous cache pas que ça m’était des plus difficile d’autant que les problèmes juridiques liés à la propriété industrielle n’ouvrent pas droit à l’aide juridictionnelle dans ce beau pays qu’est la France et c’est ainsi que j’apprenais à mes dépend que l’esclavage pouvait exister au pays des libertés et après ça on laisse nos dirigeants faire la morale à d’autres pays !.

De toutes façons, Finercor étant une société espagnole et de parts les lenteurs de la justice, il était intouchable car même condamné en France, faire appliquer une décision de justice Française même en Europe est un parcours du combattant qui laisse largement le temps aux escrocs et autre criminels de faire leur valise vers d’autres horizon…

Il faut le savoir, l’Europe s’est faite sur l’argent mais pas sur la justice…

 

Mais dans le genre enculé, vous reconnaitrez qu’on fait difficilement pire, d’autant qu’il ne finançait rien et que devant mon énervement à perdre mon temps, il a osé me dire que si ça ne me plaisait pas il me ferait perdre encore un an… (ce qu’il a fait avec une belle rallonge…).

Je ne vais pas m’étendre sur les répercussions que cette situation eut sur ma vie personnelle et que je vous laisse imaginer par pudeur personnelle.

 

Décembre 2006 Les essais furent concluant avec des réduction d’émission de CO2 supérieures à 80% et jusqu’à 97% avec un mélange gazeux contenant 70% de CO2, et une technologie de traitement du CO2 en continu avec production d’hydrogène fonctionnait à merveille comme prévu malgré un retard de livraison de certains matériels (des analyseurs furent livrés en retard et étalés jusqu’à janvier 2007 pour des raisons que je vous laisse imaginer… Et je ne serais en rien étonné d’appendre que tout ou partie de ce matériel attend encore d’être payé mais ceci est un autre problème) mais des analyses chimiques poussées restaient à faire (J’en avais fait un certain nombre avec les moyens du bord, qui confirmaient mes thèses mais il fallait aller plus loin) donc j’ai contacté avec le Pr G le Pr J chimiste à l’université de Bordeaux 2, un de mes anciens prof de fac.

 

Suite à cela, le Pr J se rapproche de la cellule valorisation de l'université et je découvre par effets domino que les accords avec la faculté passés entre Mr Garnier et le Pr G étaient illégaux et que je travaillais en toute illégalité sans être payé et plus encore sans aucune assurance alors déjà que Mr Garnier ne respectait pas ses obligations financières envers la faculté je tombais des nues. Ceci dit, à la réflexion, je ne vois pas pourquoi cela m’a étonné…

 

Après une conversation avec Mlle P (il y en a eu plusieurs avec elle et sa supérieur mais celle si fut déterminante), du service valorisation de l’université, il apparu que différente pression (Elle me le dit verbalement) était faite sur elle et son service pour «fermer» les yeux pour que cette technologie voit le jour à Bordeaux et je savais que des responsables politiques régionaux de façon informelle suivaient cette affaire par le biais d’un ami et le Pr G me confirma «une visite» du prototype par un représentant du conseil régional durant mon absence et le vice président de l’université lors d’un rdv ultérieur me fit comprendre qu’on lui avait demandé de suivre de très près l’affaire personnellement.

 

Mlle P était bien embêtée de cette situation, car sans accord légal, ma présence au sein des locaux de l’université était illégale et je travaillais sur un prototype, qui à plus forte raison était fonctionnel et qui émettait une quantité non négligeable d’hydrogène (gaz très explosif) . Ceci était déraisonnable car je n’avais ni statut, ni assurance (pourtant j’ai demander à Mr Garnier d’en contracter une pour moi à maintes reprises et il m’a dit par téléphone l’avoir fait (faux à ma connaissance) et j’en ai même payé une à mes frais, mais sans statut elle n’avait pas de valeur) et même si pression il y avait elle me fit comprendre clairement qu’en cas d’accident, je serrais le seul avec le Pr G à être responsable légalement.

 

Après cette conversation, je décidais de l’arrêt immédiat des essais en janvier 2007, ce que mes associés m’ont maintes fois reproché et ils s’en sont servi pour justifier leur position de fumiers avec une mauvaise foi scandaleuse.

 

 

De février à juin 2007 est entré en jeu Mr Protain gérant de la société Brevets et associé qui s’est présenté comme actionnaire de 30% des parts s du brevet sans me montrer aucun acte de cession (car toute cession était illégale car faite sans mon accord en violation de l’article 9 et je ne vous cache pas les avoir demandés avec force… ).

 

Après de nombreuse conversations et rdv, notamment à Paris avec tout les "propriétaires" de mon brevet (enfin ceux qui était présent) près de la place de l’étoile chez un comptable actionnaire», en fait tous les propriétaires qui m'ont été présentés sont des actionnaires de Brevet et associés enfin à ce que je comprenais à l’époque mais dans ce bordel et sans avoir accès à de quelconque document, c’était pas évident d’y comprendre quoique ce soit….

 

Mr Protain se présentait comme une «victime» de Mr Garnier et finit par me donner des copies d’actes de cession faite en violation de l’article 9 du contrat initial en juin/juillet 2007.

Je découvre alors que tandis que je perdais mon temps à attendre un financement réel, que je m’emmerdais avec des fournisseurs et autres prestataires de service qui se plaignaient de ne pas être payés ou qui étaient payés avec des mois voire des années de retard et rechignaient au final à travailler avec Finercor SA ,ce qui me conduisait à perdre un temps fou et tout ça à mes frais, ce Monsieur, d’Espagne revendait 30% de ses parts pour un montant de près de 125 000 euros… Et bien évidemment, je n’avais toujours pas accès à la cession initiale (ségitech/finercor), les actes de cession présentés impliquant Finercor et les autres.

 

 

Parenthèse :

 

Jusqu’à présent Mr Garnier se plaignait que ça lui coutait de l’argent et ne lui rapportait rien et qu’il faisait autant de sacrifice que moi… Fumier, dans les faits tandis que moi je m’emmerdais sans un sous avec les aides sociales et le soutien de mes parents et amis, lui, faisait un bénéfice plus que substantiel en ne faisant strictement rien en moins de 2 ans et partait en croisière avec une femme beaucoup plus jeune que lui (un truc comme 40 ans de moins) et à mes frais en prime… Chacun appréciera…

 

Maintenant on peut parler d’esclavage bien que je vous fasse remarquer que les esclaves étaient nourri et loger dans l’histoire de l’humanité ce qui n’était pas mon cas.

 

Mr Protain exigea en outre l’établissement du contrat de copropriété (chose que je demandais en vain depuis le début et de façon correct et conforme au contrat initial évidemment et pas avec une clause de décès sur ma tête… Pas si fou !).

 

 

De juin à septembre 2007, négociation pour la rédaction du contrat de copropriété, nouvelles pressions pour établir ce contrat et finalement nouveau chantage subi : ou ce contrat de copropriété est établi avant septembre ou pas de financement pour les dépôts nationaux, on retombe sur les méthodes de voyous de Mr Garnier, nouveau clash :

 

Point important :.

 

-Mr Garnier refuse de signer tout contrat de copropriété si il perd la gestion… Or il est planqué en Espagne hors d’atteinte de la justice Française et je n’ai aucun moyen de le poursuivre de toutes façons. Mais Mr Protain s’engage à me soutenir si besoin est.

 

-Mr Protain refuse de financer les dépôts nationaux (date butoir début septembre 2007 selon eux) si le contrat de copropriété n’est pas signé avant ce délai (et évidemment en régularisant la situation vis-à-vis des cessions illégales) .

 

Je n’ai plus aucune confiance et pour faire avancer les choses, en signe de bonne foi, le vieil escroc de Garnier m’annonce prendre en charge mes frais de conseil.

 

                               -Je demande l’aide de Mr S (agent de brevet) pour relecture de ce contrat de copropriété  (coût 1 600 EURO). Mr Garnier me fait passé des chèques à son nom pour 1 500 euros.

 

Je contacte aussi Mr V avocat d’affaire , par le biais d’une association, qui lui-même demande conseil auprès de maitre m (avocat toulousain) avec le soutien de toute son équipe (gratuit) ouf !

 

Septembre 2007 établissement du contrat de copropriété normalisant les cessions passé et me donnant un contre pouvoir par le biais de la nomination d’un gestionnaire de compte et le contrôle des factures (droit de regard et de contestation) ainsi que le maintien de l’article 9.

 

Premier coup de couteau, Au moment de payer mon conseil, Mr Garnier m’annonce que ses chèques sont en bois et déclarés volés et qu’il a fait opposition. Je suis contraint de me débrouiller pour payer mon conseil. Mr Protain me fait remarquer que je peux toujours payer mon conseil avec les chèques en bois, ceci dit, être défendu par un conseil que l’on paie avec des chèques déclaré volés, c’est plutôt craignos et au final je devrais payer quand même. (pour parenthèse, 1 500 euros pour un RMISTE c’est 4 mois de revenu, sans se loger, ni boire, ni manger chacun appréciera mon sacrifice ou mon côté bonne poire mais faut bien avancer…)

 

 

Les conseils Toulousains jugent le contrat de copropriété assez bien fait et mes intérêts semblent protégés. Mr S agent aux brevets le trouve trop compliqué et me conseil de me méfier, cependant la montre tourne et il faut se décider, je signe…

 

 

Après signature, dès octobre mes associés jugent inutile de nommer un gestionnaire de comptes et le gérant traine les pieds pour me fournir les factures.

 

Fin octobre 2007 je cesse toute collaboration tant que le contrat n’est pas respecté.

 

Plus aucune nouvelles du gérant jusqu’en janvier 2008 quand, par recommandé, il m’apprend qu’un nouveau brevet européen sur la régénération de mon produit et la production d’hydrogène vient d’être déposer et avec une réduction de mes droits sur la base de documents que j’ai fournis courant septembre en toute confiance à Mr Nithard, conseil en Propriété industrielle nouvellement nommé.

 

L’ancien conseil ayant refuser de poursuivre tant que l’ardoise faite par Mr Garnier ne lui serrait pas payée (10 000 euros une bagatelle !), il a trouvé la solution en transférant le dossier à un autre qui, lui, fut payé d’avance et en Suisse (un truc lié à la législation sans doute).

 

Je demande copies des dépôts (nationaux sur le premier et européen sur le second déposé dans mon dos), après de nombreuses demandes à Mr Nithard, Garnier et Protain, ils finissent par m’envoyer tous des « extraits » et je persévère à en demander la totalité ainsi que le respect du contrat avant reprise de ma participation .

 

Juin 2008 Mr Garnier gérant fini par m’envoyer les factures (présence d’une fausse facture et d’un gonflement de 400% des frais à ma charge par ajout des frais de brevet et d’expertise à leur charge exclusive.

 

Vive contestation mais aucune réponses à ce jour.

 

Septembre 2008, Mr V parvient à établir un contact et on s’accorde pour une réunion début octobre pour une démonstration de l’appareil, fait le 5 chez Mr Pouchucq (le second agent au brevet, Garnier étant parti sans le payer lui aussi (comme le premier) et il me soutien gratuitement), la démonstration se passe bien et normalement cette réunion été un prélude pour renégocier la gestion mais Mr Hagenbach (mandaté par Mr Garnier) considère que c’est une perte de temps et souhaite parler technique ayant la possibilité de négocier le brevet chez Total ou Air liquide et des négociation ont déjà commencé (d’où leur problème, sans moi y a pas grand-chose…) . Mr V lui donne raison.

 

Nouveau clash, j’impose une nouvelle réunion pour le 5 novembre pour parler des problèmes existants et après de lourds chantages de leur part cette réunion a bien lieu mais il semble que tout les intervenants (Hagenbach, Protain et même mon conseil, Mr V) s’accordent pour dire que je suis paranoïaque et qu’ils n’ont pas à me répondre… Sympa la réunion, mais en persévérant et en tenant tête, Mr Protain finit par reconnaitre que le gérant ne respecte pas ses engagements, mais qu’il le soutient quand même (malgré sa parole donnée lors de la rédaction du contrat de copropriété) et il me demande d’établir la liste des « erreurs » de factures pour signe de bonne fois.

 

8jours après je fais cette liste et leur envoi et aucune réponse ne fait suite, je cesse toute collaboration de nouveau .

 

Fin novembre nouveau chantage avec un rapport de l’OEB (office européen des brevets) faisant état de manque de détails dans le brevet déposé dans mon dos, mes associés me somment de répondre aux questions et de fournir les éléments ou alors ils ne financent plus rien et laissent ce dépôt de brevet afin d’empêcher tout nouveau dépôt et ce avant le 1er décembre (moins de 8 jours) alors que ce rapport à dû leur parvenir plusieurs mois avant cela, évidemment.

 

Selon Mr pouchucq les manquements sont tels que le retrait du brevet est la seule possibilité offerte, je leur signale sans aucune réponse. (Je rappelle que plutôt que de respecter leurs obligations contractuelles, Mr Garnier et comparses ont préféré déposer un nouveau brevet dans mon dos en utilisant des documents que j'avais fourni en toute confiance à Mr Nithardt et dans des conditions qui me sont encore inconnues car ils refusent de me fournir l’intégralité des documents et que suite à la législation ni l’INPI, ni l’OEB ne peuvent me fournir ces documents avant la publication, ce qui est aussi scandaleux car je suis le seul inventeur et normalement titulaire de 50% des droits contractuellement).

 

Début décembre 2008 je reçois une lettre recommandée faisant état de l’arrêt du financement suite à mes manquements .

 

Je réponds à cela par recommandé ç tous les intéresser ((((((((Mrs Hagenbach,Garnier, Protain père et fils (florent) et sa fille (cécile) ainsi qu’a Mr Surelle (tout les copropriétaires) , aucune réponse à ce jour et le recommandé envoyé au gérant revient avec la mention « n’habite pas à l’adresse indiquée »… Génial il est déjà parti sans laisser d’adresse !

 

Début janvier nouveaux recommandés à tout les copropriétaires faisant le point de la situation et demandant comme prévu au contrat la révocation du gérant suite à ses manquements ou d’assumer leur responsabilités (tribunaux, média).

 

 

 

 

Depuis j’ai prévenu les média (presse écrite et audio visuelle (j'attends).Clin d'oeil

 

J’ai prévenu tous les politiciens que j’ai pu d'extrême gauche jusqu’à l'extrême droite avec plus ou moins de succès. (j'attends)Clin d'oeil

 

Parmi les exemples les plus criants de réponse en attente :

 

 

 

 

De : Présidence de la République [mailto:courrier.president@elysee.fr]
Envoyé : lundi 30 mars 2009 08:16
À : jeanluc.quere@club-internet.fr
Objet : RE:Présidence de la République

 

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SCP/CdO/C045978

 

 

 

Cher Monsieur,

 

 

Le Président de la République a bien reçu votre message.

 

Chargé de vous répondre, je puis vous assurer qu'il a été pris connaissance avec attention de vos préoccupations avant de les signaler au Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire.

 

Bien cordialement.

 

 

Le Chef de Cabinet

Cédric GOUBET

 

 

 

Monsieur Jean-Luc QUERE