11/06/2010

INPI et les Faux et usage de Faux... Hallucinant ! Mais tristement vrai...

Courrier envoyé à l'INPI ou institut Nationale de "Protection Industrielle"

1 INPI BLOG 1

 

 1 INPI BLOG 2

 

1 INPI BLOG 3
1 INPI BLOG 4

 

 1 INPI BLOG 5

 1 INPI BLOG 6

Ce courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception a bien été reçu...

Pour l'heure sans réponse aucune...

 1 RECOMMANDEE INPI BIS


Et quand je dis que l'INPI a "normalisé" des cessions illégales c'est pas des blagues...

 

Voilà ce que m'envoyé le cabinet Breese-Derembure et Majerowich :

 

1 derambure

 

Alors là j'ai pas rêver... Comme prévu ce cabinet d'expert en Propriété Industrielle m'annonce en date du 1 mars 2005 qu'il communique les pièces en annexe (demande de brevet) à la société Segitech, tel que prévu au contrât me liant avec cette société...

 

Le truc c'est que et je n'ai eut accès a l'information qui suit que plusieurs mois après... A savoir que Ségitech n'est jamais apparu sur le moindre document... Segitech, société Française a laisser sa place en rupture de contrat à Finercor et Brevets associés... Et l'INPI a tout normalisé sans aucune vérification... Jolie l'INPI !

Ceci correspond ni plus ni moins qu'à une "normalisation de faux documents"...  Et par un organisme senser protéger les droits des inventeurs !

Très jolie l'INPI !

 

Preuve en main :

DOC INPI


Et ceci n'est que le sommet de l'iceberg !

 

Après près de 3ans de demande incéssante Mr Garnier gérant de Finercor et sa femme, gérante de Ségitech, ont consenti, non sans mal à me fournir un document "normalisant" le transfert de Segitech à Finercor...

 

 CESSION SEGITECH

Ils se sont réserver le droit de se subroger à toutes personnes physique ou morale de leur choix... En oubliant délibéremment le fait qu'un article du contrat stipuler qu'ils ne pouvaient ni vendre ni accorder de licence sans mon accord !

 

Plus drôle encore dans la mauvaise foi, outre le faite que ce "document" soit très contestable et m'a été fourni près de 3ans après (on se demande pourquoi !) il aurait été rédigé le 12 janvier 2005... Une semaine après l'établissement du contrât me liant à Ségitech se qui démontre la préméditation et 6 semaines avant de recevoir la lettre du cabinet Breese-derambure-Majerovicz...

 

De là a pensé que ces crapules ont délibéremment antidaté cette pièce pour répondre à mes demandes multiple et préssante qui les emmerder il n'y a qu'un pas... dans le cas contraire le cabinet Breese-Derembure-Majerovicz aurait clairement abusé de ma confiance en me dissimulant sciemment cette pièce et en me laissant croire que tout se passé tel que prévu au contrât...

Ce que leurs déontologies leur permet de faire il est vrai !

 

Mais le plus scandaleux c'est que l'INPI a tout "normalisé" sans la moindre vérification... En accordant des droits sur mon brevet a des sociétés qui n'avait aucun droit légale sur mon brevet...

Permettant à ces crapules de me faire chanter, de m'intimider, de me spolier, de m'abuser, de me menacer et libre a moi de me défendre en justice... Si je peux trouver les 25000 euros pour qu'un avocat accepte de lire le dossier et en sachant que les "affaires" en Pi n'ouvre pas droit à l'aide juridictionnelle, que la justice en PI coûte une fortune et que même si je gagne la société Finercor étant Espagnole il sera quasi impossible de faire appliquer une décision de justice Française... Et d'ici là... Finercor sera dissoute pour manque d'actif... (le sort de toute leurs sociétés écran dès que sa « pue » ou qu’elles deviennent inutile)

 

Plus drôle encore... Mr Garnier a "revendu" à des tiers des morceaux de Brevets (le mien plus divers autres) pour plusieurs centaines de milliés d'Euros...

 CESSION 300 1

 

CESSION 300 2

 

 

CESSION 300 3

 

Et ce parmi bien d'autres !

Et encor plus scandaleux en signant pour le compte d’une société nommer Finecor… Société dissoute pour faillite en Suisse  en juillet 2005…

( http://www.moneyhouse.ch/u/pub/finecor_sa_CH-660.0.123.99... )

Et qui elle-même avait été créé pour spolier un inventeur de 2 millions d’euros suite à l’affaire de l’aquasole !

L’INPI n’a jamais eut accès a ces documents et pour cause… Mais pourquoi n'ont ils rien demander ?

Avez-vous déjà vendu la maison de votre voisin ?

Comment peut on vendre ce qui ne nous appartient pas ?

Et bien grâce à l’INPI c’est possible !

L’INPI ne vérifie rien et « normalise » tout !

y compris des faux en écriture et comble du cynisme l’INPI n’est pas responsable de ses actes !

Libre aux victimes de poursuivre les criminelles en justice s’ils en ont les moyens et la patience… (Coût estimer d’une procédure 10ans et 150000 euros sans aucune droit à l’aide juridique car les affaires en PI n’ouvre pas droit à l’aide juridictionnelle... Comme c'est pratique pour les escrocs !). En attendant, présomption d’innocence oblige les crapules conservent leurs droits qu’ils ont spolier et peuvent se servir des brevets pour faire chanter leurs victimes !

 Merci Qui ? Merci l’INPI !

 

 

Par contre il faut savoir que ce Monsieur Garnier et ses complices ont un "système" bien rodé... ils agissent à travers des sociétés écran (Segitech, Finercor, Finecor, Ecotech...) qui sont dissoute dès que sa « pue » pour échapper à toute forme de justice mais leur but réel n'est pas de développer ou de géré des brevets d'inventions, leur but réel et de "blanchir" de l'argent et faire de l'évasion fiscale... Ce sont probablement des millions d'euros qui s'évade hors de France et qui sont "blanchi" à l'étranger... Maintenant si ils peuvent se faire du fric avec les inventions de leur victimes ils ne s'en privent pas !

On peut cité le cas de Mr Miriel ou l'affaire de l'aquazole... 2 millions d'euros Pour Mr Garnier et ses complices... 0 centimes pour l'inventeur...

 

Ces individus sont très dangereux mais sans le concours d’experts en PI et la complaisance "bienveillante" de l'INPI qui confine à la complicité ces individus n'auraient rien pû faire... Ne pourraient rien faire ! Car même si ce blog les gênes surement (d'où les rats quittent le navire) ils peuvent parfaitement poursuivre leurs agissements crapuleux en ce moment même... Informez les inventeurs... Ce que ces crapules font d'autres peuvent aussi le faire puisque l'INPI valide tout et n'importe quoi y compris les faux documents !

 

Avec mon affaire ces crapules ont franchi un nouveau cap… Le crime contre l’humanité par pur cupidité… En effet ils paralyse depuis plus de 5ans la seule technologie capable d’inverser le processus de réchauffement planétaire… Coût humain estimer par des « experts » : 100000 morts par ans…

Coût réel à long terme : La stérilisation carbonique et l’éradication totale de notre espèce et de toutes les formes de vie évolué de la planète…

 

Merci l’INPI !

 

Note pour les inventeurs : Si les organismes senser protéger nos droits peuvent en toute impunité et le plus légalement du monde "normalisé" des faux en écritures et ainsi participer à votre spoliation, votre mise en esclavage et donner des moyens de "préssions" pour ne pas dire "chantage" je ne saurais trop vous conseiller de cesser de déposé des brevets qui non seulement vont vous ruiner mais peuvent aussi vous mettre vous et vos familles en danger de mort face à de tels crapules... Et ceci est dès plus sérieux !

Ne prenez pas cette avertissement à la légère il en va de votre sécurité et de celles de vos familles !

 

Ps : Récemment j'ai rencontrer des responsables dans des structures de création de sociétés de technologie innovante et il m'a été dis une phrase hautement scandaleuse mainte fois ententendu  ces 8 dernières années : "un inventeur ce n'est pas crédible"... Et quand vous savez comment sont traité les inventeurs... Comment les organismes d'état senser protéger leurs droits peuvent valider des faux documents pour les spolier "légalement"... Comment les experts en PI bénéficie de loi les mettant au dessus des "lois" en violation même de la constitution on peut effectivement comprendre que les inventeurs soit "peu crédible" !

Puisque tout est fait pour pouvoir les spolier "légalement" au mépris des droits de l'homme...

 

INPI et les Faux et usage de Faux... Hallucinant ! Mais tristement vrai...

Courrier envoyé à l'INPI ou institut Nationale de "Protection Industrielle"

1 INPI BLOG 1

 

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1 INPI BLOG 3
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 1 INPI BLOG 5

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Ce courrier envoyé en recommandé avec accusé de réception a bien été reçu...

Pour l'heure sans réponse aucune...

 1 RECOMMANDEE INPI BIS


Et quand je dis que l'INPI a "normalisé" des cessions illégales c'est pas des blagues...

 

Voilà ce que m'envoyé le cabinet Breese-Derembure et Majerowich :

 

1 derambure

 

Alors là j'ai pas rêver... Comme prévu ce cabinet d'expert en Propriété Industrielle m'annonce en date du 1 mars 2005 qu'il communique les pièces en annexe (demande de brevet) à la société Segitech, tel que prévu au contrât me liant avec cette société...

 

Le truc c'est que et je n'ai eut accès a l'information qui suit que plusieurs mois après... A savoir que Ségitech n'est jamais apparu sur le moindre document... Segitech, société Française a laisser sa place en rupture de contrat à Finercor et Brevets associés... Et l'INPI a tout normalisé sans aucune vérification... Jolie l'INPI !

Ceci correspond ni plus ni moins qu'à une "normalisation de faux documents"...  Et par un organisme senser protéger les droits des inventeurs !

Très jolie l'INPI !

 

Preuve en main :

DOC INPI


Et ceci n'est que le sommet de l'iceberg !

 

Après près de 3ans de demande incéssante Mr Garnier gérant de Finercor et sa femme, gérante de Ségitech, ont consenti, non sans mal à me fournir un document "normalisant" le transfert de Segitech à Finercor...

 

 CESSION SEGITECH

Ils se sont réserver le droit de se subroger à toutes personnes physique ou morale de leur choix... En oubliant délibéremment le fait qu'un article du contrat stipuler qu'ils ne pouvaient ni vendre ni accorder de licence sans mon accord !

 

Plus drôle encore dans la mauvaise foi, outre le faite que ce "document" soit très contestable et m'a été fourni près de 3ans après (on se demande pourquoi !) il aurait été rédigé le 12 janvier 2005... Une semaine après l'établissement du contrât me liant à Ségitech se qui démontre la préméditation et 6 semaines avant de recevoir la lettre du cabinet Breese-derambure-Majerovicz...

 

De là a pensé que ces crapules ont délibéremment antidaté cette pièce pour répondre à mes demandes multiple et préssante qui les emmerder il n'y a qu'un pas... dans le cas contraire le cabinet Breese-Derembure-Majerovicz aurait clairement abusé de ma confiance en me dissimulant sciemment cette pièce et en me laissant croire que tout se passé tel que prévu au contrât...

Ce que leurs déontologies leur permet de faire il est vrai !

 

Mais le plus scandaleux c'est que l'INPI a tout "normalisé" sans la moindre vérification... En accordant des droits sur mon brevet a des sociétés qui n'avait aucun droit légale sur mon brevet...

Permettant à ces crapules de me faire chanter, de m'intimider, de me spolier, de m'abuser, de me menacer et libre a moi de me défendre en justice... Si je peux trouver les 25000 euros pour qu'un avocat accepte de lire le dossier et en sachant que les "affaires" en Pi n'ouvre pas droit à l'aide juridictionnelle, que la justice en PI coûte une fortune et que même si je gagne la société Finercor étant Espagnole il sera quasi impossible de faire appliquer une décision de justice Française... Et d'ici là... Finercor sera dissoute pour manque d'actif... (le sort de toute leurs sociétés écran dès que sa « pue » ou qu’elles deviennent inutile)

 

Plus drôle encore... Mr Garnier a "revendu" à des tiers des morceaux de Brevets (le mien plus divers autres) pour plusieurs centaines de milliés d'Euros...

 CESSION 300 1

 

CESSION 300 2

 

 

CESSION 300 3

 

Et ce parmi bien d'autres !

Et encor plus scandaleux en signant pour le compte d’une société nommer Finecor… Société dissoute pour faillite en Suisse  en juillet 2005…

( http://www.moneyhouse.ch/u/pub/finecor_sa_CH-660.0.123.99... )

Et qui elle-même avait été créé pour spolier un inventeur de 2 millions d’euros suite à l’affaire de l’aquasole !

L’INPI n’a jamais eut accès a ces documents et pour cause… Mais pourquoi n'ont ils rien demander ?

Avez-vous déjà vendu la maison de votre voisin ?

Comment peut on vendre ce qui ne nous appartient pas ?

Et bien grâce à l’INPI c’est possible !

L’INPI ne vérifie rien et « normalise » tout !

y compris des faux en écriture et comble du cynisme l’INPI n’est pas responsable de ses actes !

Libre aux victimes de poursuivre les criminelles en justice s’ils en ont les moyens et la patience… (Coût estimer d’une procédure 10ans et 150000 euros sans aucune droit à l’aide juridique car les affaires en PI n’ouvre pas droit à l’aide juridictionnelle... Comme c'est pratique pour les escrocs !). En attendant, présomption d’innocence oblige les crapules conservent leurs droits qu’ils ont spolier et peuvent se servir des brevets pour faire chanter leurs victimes !

 Merci Qui ? Merci l’INPI !

 

 

Par contre il faut savoir que ce Monsieur Garnier et ses complices ont un "système" bien rodé... ils agissent à travers des sociétés écran (Segitech, Finercor, Finecor, Ecotech...) qui sont dissoute dès que sa « pue » pour échapper à toute forme de justice mais leur but réel n'est pas de développer ou de géré des brevets d'inventions, leur but réel et de "blanchir" de l'argent et faire de l'évasion fiscale... Ce sont probablement des millions d'euros qui s'évade hors de France et qui sont "blanchi" à l'étranger... Maintenant si ils peuvent se faire du fric avec les inventions de leur victimes ils ne s'en privent pas !

On peut cité le cas de Mr Miriel ou l'affaire de l'aquazole... 2 millions d'euros Pour Mr Garnier et ses complices... 0 centimes pour l'inventeur...

 

Ces individus sont très dangereux mais sans le concours d’experts en PI et la complaisance "bienveillante" de l'INPI qui confine à la complicité ces individus n'auraient rien pû faire... Ne pourraient rien faire ! Car même si ce blog les gênes surement (d'où les rats quittent le navire) ils peuvent parfaitement poursuivre leurs agissements crapuleux en ce moment même... Informez les inventeurs... Ce que ces crapules font d'autres peuvent aussi le faire puisque l'INPI valide tout et n'importe quoi y compris les faux documents !

 

Avec mon affaire ces crapules ont franchi un nouveau cap… Le crime contre l’humanité par pur cupidité… En effet ils paralyse depuis plus de 5ans la seule technologie capable d’inverser le processus de réchauffement planétaire… Coût humain estimer par des « experts » : 100000 morts par ans…

Coût réel à long terme : La stérilisation carbonique et l’éradication totale de notre espèce et de toutes les formes de vie évolué de la planète…

 

Merci l’INPI !

 

Note pour les inventeurs : Si les organismes senser protéger nos droits peuvent en toute impunité et le plus légalement du monde "normalisé" des faux en écritures et ainsi participer à votre spoliation, votre mise en esclavage et donner des moyens de "préssions" pour ne pas dire "chantage" je ne saurais trop vous conseiller de cesser de déposé des brevets qui non seulement vont vous ruiner mais peuvent aussi vous mettre vous et vos familles en danger de mort face à de tels crapules... Et ceci est dès plus sérieux !

Ne prenez pas cette avertissement à la légère il en va de votre sécurité et de celles de vos familles !

 

Ps : Récemment j'ai rencontrer des responsables dans des structures de création de sociétés de technologie innovante et il m'a été dis une phrase hautement scandaleuse mainte fois ententendu  ces 8 dernières années : "un inventeur ce n'est pas crédible"... Et quand vous savez comment sont traité les inventeurs... Comment les organismes d'état senser protéger leurs droits peuvent valider des faux documents pour les spolier "légalement"... Comment les experts en PI bénéficie de loi les mettant au dessus des "lois" en violation même de la constitution on peut effectivement comprendre que les inventeurs soit "peu crédible" !

Puisque tout est fait pour pouvoir les spolier "légalement" au mépris des droits de l'homme...

 

03/05/2010

Mr Nithardt, Expert en PI !

 

 

 

Après un Brevet Européen déposé dans mon dos et diverses choses très "honnêtes":

 

De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : vendredi 23 janvier 2009 08:32
À : jean luc quere
Objet : Re: recommandé/Garnier

 

Monsieur Quéré,

Soyez rassuré, M. GARNIER est toujours en excellente santé et s'occupe des affaires qui le concernent avec beaucoup d'attention et de professionnalisme. Il est atteignable par courrier et par mail. Utilisez le mail, de préférence, c'est plus rapide et plus sûr que le courrier postal en Espagne.

Meilleures salutations

Roland Nithardt
 

 

Après des envois recommandés revenus avec la mention « n'habite pas à l'adresse indiquée » et des millions de mails sans réponse (Millions, peut être exagéré... Quoi que !):

 

De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : mardi 17 février 2009 09:08
À : QUERE JEAN LUC
Objet : Re: APPEL DE CE JOUR

Monsieur Quere, Bonjour
Il m'a été rapporté que vous avez harcelé à plusieurs reprises mes collaboratrices du Cabinet Nithardt et Associés SA de Mulhouse.
Je me permets de vous rappeler que le mandat de gestion de brevets qui vous concerne a été confié à la société Cabinet Roland Nithardt, Conseils en PI , SA qui se trouve à Yverdon les Bains en Suisse, et que le Cabinet de Mulhouse n'est ni en droit de vous répondre et en outre ne connait pas les dossiers.
Ce mandat  a été confié au Cabinet par Monsieur GARNIER qui représente l'ensemble des copropriétaires dont vous faites partie, selon des accords qui ont été signés entre vous. En conséquence, en raison des obligations déontologiques qui sont imposées à notre profession, nous ne pouvons répondre qu'aux personnes habilitées, en l'occurrence Monsieur GARNIER.
Je vous signale que, contrairement aux affirmatiopns insensées que vous divulguez, mon Cabinet communique très bien et très facilement avec Monsieur GARNIER, qui n'a pas disparu sans laisser d'adresse, comme vous le prétendez stupidement sans avoir fait une quelconque vérification (comme je vous ai conseillé de le faire, si vous ne faites confiance à personne !).
Je vous demande avec insistance d'arrêter de harceler mes collaboratrices et de nous menacer sans aucune raison puisque nous avons effectué le travail qui nous a été confié avec professionnalisme, même en l'absence de toute coopération efficace de votre part.
Je vous demande de ne pas dépasser certaines limites dans vos agissements épidermiques, parce que je serais tenté de déposer une plainte pour diffammation à votre égard.
SAentiments distingués
Roland Nithardt

 

Après confirmation de ma "stupidité" ou de sa complicité avérée ou de ses abus de confiance, au choix:

 

De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : lundi 2 mars 2009 17:37
À : QUERE JEAN LUC
Objet : Re: TR: APPEL DE CE JOUR

 

Bonjour,

L'adresse de Monsieur GARNIER est :

CALLE JOSE ALDEGUER 7

03016 ALICANTE

Espagne
 



Diable ! Finalement, il avait bien changé d'adresse. Alors, toujours stupide ??? Ce ne serait pas de la diffamation ça, d'ailleurs ?

 

Après des centaines de mails restés sans réponse, et des dizaines de coup de téléphone, pour lesquels cet "honnête" homme me raccrochait au nez   :


De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : jeudi 9 juillet 2009 17:13
À : QUERE JEAN LUC
Objet : Re: TR: demande de situation

Monsieur,
Mon client est la société de Monsieur GARNIER qui vous représente. Je n'ai aucune instruction ni aucun ordre à recevoir de vous. Je vous prie de régler votre problème avec cette société et ses représentants qui détiennent toutes les informations relatives aux brevets.
Sentiments distingués
R. Nithardt

 

Après avoir commencé à dénoncer ses actes dans ce blog :

 

De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : lundi 3 août 2009 09:16
À : QUERE Jean Luc
Objet : Plainte pénale

Monsieur,
J'ai informé votre associé Monsieur GARNIER de vos agissements et je dépose une plainte pénale contre vous.
Roland Nithardt

 

Et encore...

 

 

De : Roland Nithardt [mailto:roland.nithardt@nithardt.ch]
Envoyé : lundi 3 août 2009 14:58
À : QUERE JEAN LUC; info@nithardt.ch; info@nithardt.fr
Cc : 'Jean Louis Rouzé'; jdga78@gmail.com; 'jdga78'; 'Germain HAGENBACH'; 'PROTAIN'
Objet : RE: Plainte pénale

 

Soyez rassuré, Monsieur QUERRE, le dossier de la plainte pénale est en préparation et vous serez informé en temps utile.

 

Ceci, ça ne s'appelle pas une intimidation ? 

Pour l'heure, aucune nouvelle... Patience, cela ne fait que 10 mois !

 

Et pour finir, cet homme si "honnête", m'envoie "ça" après plus de 2 ans de dissimulations totales...

 A BLOG ECHANGE NITHARDT1

 

Aucune contradiction ? Honnête homme, va...

Notez le cynisme de cet individu qui signe ici ce qu'est vraiment cette lettre recommandée avec accusé de réception, l'air de rien... Vous avez vu ? Non ? Regardez le logo en haut à gauche... Un parachute ! Ceci est un message personnel déguisé... En prime il se fout du monde !  Mais Mr Nithardt, vous ne réalisez pas que vos actes auront de graves répercussions sur l'avenir du genre humain... En paralysant cette technologie pour le compte de vos clients, vous avez gagné quoi ? 10 à 20.000 Euros à la louche ? L'humanité elle, a peut être perdu la seule chance qu'elle avait de survivre à une éradication de masse... Merci qui ? Merci Mr Nithardt !

Suivi bien évidemment, de ma réponse en recommandé :

 

 

 

 A BLOG ECHANGE NITHARDT2

 

 

 A BLOG ECHANGE NITHARDT3

A BLOG ECHANGE NITHARDT4

 

A BLOG ECHANGE NITHARDT5

 

A BLOG ECHANGE NITHARDT6

 

Et pour info... Toujours rien, nada, quedale... pas l'ombre du début d'une réponse...

Alors pour information, selon Mr Pochart et Mr Derambure, respectivement secrétaire et président du CNCPI  (l'équivalent pour les experts en PI, du conseil de l'ordre des médecins ou des avocats), ce Monsieur Nithardt a "respecté" sa déontologie... Laquelle permet donc les faux et les usages de faux, les dissimulations et la spoliation des droits d'un inventeur entre différentes choses, si tenté que l'expert en PI soit payé pour ça...

Ceci est bien évidemment une interprétation personnelle, mais les faits parlent d’eux mêmes !

Mr Nithardt n'est donc de fait, pas une crapule mais bel et bien un "expert en PI" !

Ceci vous encourage donc à déposer des brevets et à vous ruiner pour innover, j'espère !

 

Ps : Attention toutefois à la déontologie des experts en PI qui, bien que payés entre 250 et 400 euros de l'heure, ne sont déontologiquement et juridiquement pas responsables de leurs actes...

 

Cela fout les boules non ? Je n'aurais jamais du être honnête... J'ai loupé ma vocation, j'aurais du être expert en PI !

Ceci dit, faut pouvoir le faire car c'est vraiment gerbant... Mais bon, pour 400 euros de l'heure et une immunité juridique, ça se discute je trouve... Comme quoi on apprend à tout âge, sur soi !